Marque enregistrée - Marque en vigueur

BAO PROMODUL RT NEUF MI BBM
CERCLE PROMODUL

Numéro de dépôt :
4400605
Date de dépôt :
30/10/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/10/2027
BAO PROMODUL RT NEUF MI BBM de CERCLE PROMODUL

Présentation de la marque BAO PROMODUL RT NEUF MI BBM

Déposée par voie électronique le 30 octobre 2017 par CERCLE PROMODUL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BAO PROMODUL RT NEUF MI BBM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-47 du 24 novembre 2017.

Le déposant est CERCLE PROMODUL domicilié(e) 76 route de la demi-lune - 92057 - PARIS LA DEFENSE CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LLR, Monsieur Gilles ESCUDIER domicilié(e) 11 boulevard de Sébastopol - 75001 - PARIS - France.

La marque BAO PROMODUL RT NEUF MI BBM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4400605.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BAO PROMODUL RT NEUF MI BBM arrivera à expiration en date du 30 octobre 2027.

CERCLE PROMODUL a également déposé les autres marques suivantes : BATISCAF , BAO PROMODUL EVOLUTION SED


CERCLE PROMODUL - 76 route de la demi-lune - 92057 - PARIS LA DEFENSE CEDEX - France


LLR, Monsieur Gilles ESCUDIER - 11 boulevard de Sébastopol - 75001 - PARIS - France


Publication - Publication le 24 nov. 2017 au BOPI 2017-47

Enregistrement avec modification - Publication le 2 mars 2018 au BOPI 2018-09

Logiciels (programmes enregistrés) ; programmes d'ordinateurs (logiciels téléchargeables), programmes d'ordinateurs enregistrés; logiciels destinés à la préparation de devis; logiciels téléchargeables de diagnostic et de simulation pour l'amélioration de la performance énergétique et du confort thermique dans le domaine des bâtiments; logiciels de calcul ;

Informations et conseils en matière de construction, informations en matière de réparation ; études de faisabilité de projets concernant la construction ; services de diagnostic des bâtiments en matière de construction, de réparation, de rénovation; supervision (direction) de travaux ;

Formation, formation pratique (démonstration); informations en matière de formation; publication de livres, publication de textes autres que textes publicitaires; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; mise à disposition de publications électroniques en ligne non- téléchargeables; micro-édition ; organisation et conduite de conférence, de colloques, de séminaires; organisation de concours (éducation et divertissement) ;

Conseils en matière de construction, d'économie d'énergie, de protection de l'environnement; programmation pour ordinateurs; élaboration (conception) de logiciels de systèmes informatiques, installation de logiciels, location de logiciels informatiques, maintenance de logiciels d'ordinateurs; mise à jour de logiciels d'ordinateurs; création et entretien de sites Web pour des tiers; hébergement de sites, informatiques (sites Web), location de serveurs Web; essai de matériaux; études de projets techniques dans le domaine de l'amélioration des performances énergétiques; établissement de plans pour la construction ; recherches en matière de protection de l'environnement; recherches techniques en matière d'économie d'énergie, recherches techniques; évaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendus par des ingénieurs; expertises (travaux d'ingénieurs) ; conseils en matière d'économie d'énergie ; services de planification de la construction et de la rénovation des bâtiments pour l'amélioration de la performance énergétique et du confort thermique (travaux d'ingénieurs); services d'évaluation, d'estimation, de diagnostic, de recherche et de développement dans les domaines de l'amélioration de la performance énergétique et du confort thermique (travaux d'ingénieurs); conception de bases de données.